Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DOCS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOITE P'TIT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HIGH CO DOCS domicilié(e) 350 avenue de la Lauzière - 13799 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 948 434 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque LA BOITE P'TIT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HIGH CO DOCS, Société par actions simplifiée - 350 avenue de la Lauzière - 13799 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 402948434
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Inscription le 12 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559797 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756544 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14
Produits de l'imprimerie ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques, ou en papier pour l'emballage ; boîtes en papier, en carton ou en matière plastique ; coffrets en carton ; coffret (pour la papeterie) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; faire-part (papeterie), agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio, bavoirs, bavettes en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins, instruments de dessins ; mouchoirs de poches en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils en marketing ; services de publicités, de promotion, de marketing par le biais des nouvelles technologies de communication, tels que téléphones, téléphones portables, ordinateurs ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons, coupons, tickets, coffrets, chèques de réduction ou de promotion et imprimés ; courriers publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de saisie et de traitement de données, de coupons, de documents publicitaires, promotionnels, de réduction de prix ; services de traitement administratif de commandes d'achat ; travaux de bureaux, notamment copie de documents ; location et gestion de fichiers informatiques ; conseil en stratégie des affaires. Promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; abonnements à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; services de saisie, de traitement de données, de documents, de coupons ; numérisations de documents et de données ; location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits alimentaires, vestimentaires, scolaires, de jardinage, de puériculture, d'articles de layettes, de jeux, de jouets, de bricolage, d'entretien, ménagers, d'ameublement, audiovisuels, informatiques, d'appareils de contrôle, d'articles de sport, de librairie, de véhicules automobiles, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services d'abonnement à des programmes de fidélité d'achat (pour des tiers), d'offres promotionnelles ; services de réponses téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; gestion de bases de données dans le domaine de la distribution de produits et de la publicité ; recueil de données dans un fichier central ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicités.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits, d'offres promotionnelles (pour des tiers), de bons de réduction, de coupons de réduction ; télétransmission de dépêches, d'offres promotionnelles, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services d'affichages électroniques (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; télétransmission ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; fournitures d'accés à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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